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Marques déposées par LES VERGERS DE LA CHAPELLE
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Arsène
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Arsène
LES VERGERS DE LA CHAPELLE

Numéro de dépôt :
4546708
Date de dépôt :
26/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2029
Arsène de LES VERGERS DE LA CHAPELLE

Présentation de la marque Arsène

Déposée par voie électronique le 26 avril 2019 par LES VERGERS DE LA CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arsène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est LES VERGERS DE LA CHAPELLE domicilié(e) 36 ROUTE DE CANTEPIE - 50500 - Auvers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VERGERS DE LA CHAPELLE, Monsieur Jean-Baptiste AULOMBARD domicilié(e) 36 route de Cantepie - 50500 - Auvers - France.

La marque Arsène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arsène arrivera à expiration en date du 26 avril 2029.

LES VERGERS DE LA CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : HEROUT , Blanche d'Alambic , AMOUR D'HEROUT


LES VERGERS DE LA CHAPELLE - 36 ROUTE DE CANTEPIE - 50500 - Auvers - France


LES VERGERS DE LA CHAPELLE, Monsieur Jean-Baptiste AULOMBARD - 36 route de Cantepie - 50500 - Auvers - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Thé aromatisé à la pomme [à usage non médicinal]; Vinaigre; Vinaigre aromatisé; Vinaigre de bière; Vinaigre de fruits; Vinaigres; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bière à faible teneur en alcool; Bières; Bières artisanales; Boissons à base de jus de pomme; Cidre sans alcool; Imitation de bière; Jus de pomme gazéifié; Jus de pommes; Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); Boissons alcoolisées à l'exception des bières; Boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière; Boissons gazeuses alcoolisées autres que bières; Calvados; Cidre; Cidre doux; Cidre sec; Cidres; Gin; Poiré; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée; Pommeau.